Chapitre 5 – Justice héraldique Préambule Basse, moyenne et haute justice héraldique. Les dérogeances peuvent revêtir plusieurs grades et niveaux. La basse justice relève des devoirs du Régnant ou du Suzerain et des droits des vassaux en terme de
Avec le lancement des inscriptions je lance le sujet à noter les sanctions (prise par le tribunal) se trouve ici : http://www.cpcstats.fr/site/index.php?option=com_content&view=article&id=61&Itemid=65