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Safia nini : calcul rps

Bonjour je n'y comprend plus rien mon homme a était condamné à 12 mois ferme + 8 mois de révocation de sursis + 1 mois pour une autre affaire . Il est incarcéré depuis le 2 mai 2014 , il est passer en cap pour les rps au mois de mai de cette année et à eu

Me Garcia, l’avocat de la victime, réclame un euro symbolique de dommages et intérêts. Tout comme Me Smallwood, qui représente l’ordre national des infirmiers, partie civile dans cette affaire.

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Castel : Présentation

Je me rappelle quand la MA était en construction en 1989 (elle est située à l'entrée de Brest sur la voix express Rennes-Brest, mon ex belle-mère (Tourangelle) m'avait demandé si c'était un hôtel qu'on construisait..hum !! C'est dire si elle en jetait à

Dossier N° 242 Carence Pôle Emploi et Dommage Intérêt

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Garantie dommages ouvrage /recours

BonjourNous avons fait l'acquisition fin Juin 2014 d'une maison construite en 2010 par un constructeur de la région.Nous constatons à ce jour des infiltrations d'eau sur les murs du sous-sol enterré ,lors de fortes pluies (gouttelettes sur murs) et un

Affaire Gayet : Closer condamné à payer 15.000 euros de dommages et intérêts

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