Résultats de la recherche pour : juges forum

JProx : le forum des juges de proximite

Jprox : Pour tout savoir sur les juges de proximite : candidature, procedure de recrutement, exercice de la profession.

juge, proximité, justice, ministère, magistrature, droit, vacataire, candidature, magistrat

CorrectionfanfictionAS

Forum pour les juges d'AS

#forum, pour, #juges, d'as

Sujets en relation avec votre recherche : juges forum

Jugement injuste par un juge de proximité

Bonjour.Ma question va vous paraître naïve et partiale mais un juge de proximité vient de rendre un jugement à mon encontre qui est parfaitement injuste : je sais que je suis dans mon droit, la partie adverse sait qu'elle a tort (mais ne l'avouera

[Infos]Juin 2013 : Un gardien de prison violent jugé

Un gardien de prison violent jugéLe parquet de Valenciennes a requis aujourd'hui un an de prison avec sursis à l'encontre d'un surveillant de la prison de la ville, qui comparaissait devant le tribunal correctionnel pour des violences sur un déten

Olka2901 : nouvelle (MA d'Arras)

HelloI don't speak French, im Polish. My boyfriend is in this prison. My question is: Can i meet with him? Is there any possibility? on what terms i can visit him with his family. What things i can bring to him, clothes? cosmetics? how can i arrang

A vous de jugés

salem d'ici la fin 2011 c'est trot tard chers amis car le régime indemnitaire sera calculer sur la catégorie 9 et les 38000 brevetés n'aurons pas leurs rappels catégoriel et lorsque ce foutu amendement voit le jours il va être sans rétroactif hé ou

Momo : savoir la peine qu' encoure mon ami

bjr je suis nouveau dans le forum INUTILE DE POSTER LES RAISONS D'INCARCERATION DE VOTRE PROCHE.

Arrêt de cours de cassation

Un arrêt rendu grâce a un collègue juge du CPH d'anger.Arrêt n° 1221 du 16 juin 2010 (08-42.758) - Cour de cassation - Chambre sociale.Celui ci exprime le fait que tous les accords d'entreprise et surtout les conventions collectives qui sont

Rechercher un forum dans l'annuaire


Créer un forum gratuit

Créer un forum