créer un forum : Archives des procès, prévenus. Justice des Comtés/Duchés Pôle-justice-RR
royaume, renaissants, judiciaire, archives, casier, prévenus, justice, brigands, pôle, comté, duché, #taop, escroquerie, trahison, haute, coupable
Charges: TAOP Fruit Infractant : Preuve : Missive envoyée Missive envoyée le 02/01/1457 à 19h25 par le Lieutenant Misskanoueg [quote]Dame, Sieur bonjour, Je détiens la preuve que vous n'avez pas respecté le prix de vente sur les
Charges: TAOP : Vente illégale de poisson sur le marché de Tournai Infractant : Kama Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché d'Anjou Village : La Flêche Preuve : Citation de Khalidia : Casier
Chric Né le 17 Mars 2009 Charges: Bonjour, Messire Chric est en infraction avec la grille de prix de Tournai. En effet, celui-ci s'est permis d'acheter du pain au TBP, alors que c'est réservé à la mairie. Il en a acheté 6 à 6.40 écus, au lieu de
Zebor Né le 9 Juillet 2009 Bléiculteur Messire le Procureur, Voici le dossier de Sieur Zebor qui vient il n'y a pas longtemps été jugé coupable à son procès pour le même type de fraude vendant sa récolte de blé entre le TBP et le BP chose interdite
Charges: Achat illégal de maïs Infractant : Extrait du casier judiciaire du contrevenant eragon... : Citation:- Tournai - Escroquerie blé 13/02/58 conciliation : 1 maïs à 4.40 écus - Tournai - Esclavagisme - 17/08/1458 Conciliation : 1