chifa judiciaire

[P.J] Police Judiciaire de Habbo

créer un forum : La seul organisation judiciaire de habbo, viens vite faire carrière !

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Pôle justice des Royaumes renaissants

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Le ranch de la vie et de l'espoir-forum rpg

Ici on vient en aide a des anciens qui on fait de la prison qui ne trouve pas de travail du a leur casier judiciaire.Nous les aidons reprendre leur ve en main et qu'il garde espoir.Nous n'acceptons pas les violeurs,meurtrier et les pédophilesNous ve

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Bienvenue à Sidney au pensionnat Lee-Meyer

Sydney, Australie.Année 2011.Comme dans toutes villes, certains jeunes adolescents de la ville de Sydney ont chacun un combat à mener ou ont poser des problèmes au système judiciaire de la ville. De

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Proposition du BDD pour la Constitution - 4ème volume Le Pouvoir Judiciaire

Citation:Le Pouvoir judiciaireArticle 1 PrincipeLe pouvoir judiciaire assure le respect de la loi, sanctionne ceux qui l'ont enfreint et règle les différends entre individus. La Justice est sa seule inspiration, la Loi sa seule mesure et

Milan (Duché de) - Coopération Judiciaire ~ 30.12.1455

Citation:TRATTATO DI COOPERAZIONE GIUDIZIARIAArt. 0 – Del preamboloLe alte parti contraenti:Persan, Duca di BorgognaKleeotr, Duca di MilanoDepositarie della Giustizia reale e imperiale, coscienti della necessità e del loro dovere di

Modèle de casier judiciaire

Citation:Duché/ Comté du Bourbonnais-AuvergneNom de l'accusé : « Nom »Date de naissance : « Date de naissance »Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=« Rajouter le nom de l'accusé »Récapitulatif des

Révision de la procédure judiciaire du Code Pénal et Judiciaire (2)

Révision de la révision du premier sujet, j'ai fait encore pas mal de modifications :Citation:Chapitre 4 : Procédure judiciaire - Article 1: Procédure de dépôt de plainte Alinéa 1Le plaignant dépose sa plainte (1 plainte par sujet) dans les

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