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Pôle justice des Royaumes renaissants
créer un forum : Archives des procès, prévenus. Justice des Comtés/Duchés Pôle-justice-RR
royaume, renaissants, archives, casier, prévenus, justice, brigands, pôle, comté, duché, taop, escroquerie, trahison, haute, coupableSandline Internationale de Habbo ©
Organisation Judiciaire
sandline, internationale, habbo, :forestier:, guerreJustice will prevail †
Forum RPG Futuriste ▬ « Dès le printemps 2041, une mesure mondiale avait bouleversé les six continents. Le système judiciaire avait été entièrement remanié sur décision unanime des chef d'Etats des 203 pays reconnus. Une première. Comment cela s'étai
forum, futur, justice, criminels, avatars, mangaBienvenue à Sidney au pensionnat Lee-Meyer
Sydney, Australie. Année 2011. Comme dans toutes villes, certains jeunes adolescents de la ville de Sydney ont chacun un combat à mener ou ont poser des problèmes au système judiciaire de la ville. De
pensionnat, lycée, jeunes, problèmes, sidney, australieLe ranch de la vie et de l'espoir-forum rpg
Ici on vient en aide a des anciens qui on fait de la prison qui ne trouve pas de travail du a leur casier judiciaire.Nous les aidons reprendre leur ve en main et qu'il garde espoir.Nous n'acceptons pas les violeurs,meurtrier et les pédophiles Nous ve
ranch, espoir, adolescent, prison
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Révision de la procédure judiciaire du Code Pénal et Judiciaire (2)
Révision de la révision du premier sujet, j'ai fait encore pas mal de modifications : Citation:Chapitre 4 : Procédure judiciaire - Article 1: Procédure de dépôt de plainte Alinéa 1 Le plaignant dépose sa plainte (1 plainte par sujet) dans les
Projets de Directives d'orientation de la pratique judiciaire (jan 1459)
Je ne sais pas qui a accès par ici ... Je prends pour hypothèse, à tout le moins, la filière judiciaire et le duc (le groupe est Tristan, Brylastar, Kakita Matabei, Kelso, Maltea et maviste). Je commence donc par proposer ces textes ici pour observations
Modèle de casier judiciaire
Citation:Duché/ Comté du Bourbonnais-Auvergne Nom de l'accusé : « Nom » Date de naissance : « Date de naissance » Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=« Rajouter le nom de l'accusé » Récapitulatif des
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